Appel à candidature pour une université d’accueil du projet pilote de l’atlas des législations pétrolières africaines (APLA)

APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT

FACILITÉ AFRICAINE DE SOUTIEN JURIDIQUE (ALSF)

APPEL A CANDIDATURE POUR UNE UNIVERSITE D’ACCUEIL DU PROJET PILOTE DE L’ATLAS DES LEGISLATIONS PERTOLIERES AFRICAINES (APLA)

Termes de référence :

INFORMATIONS GENERALES SUR L’ALSF, L’ARNC ET LE PROJET APLA

La Facilité africaine de soutien juridique (« ALSF » ou la « Facilité ») est une organisation internationale créée par un Traité en 2008. Elle est hébergée par la Banque africaine de développement. L’adhésion y est ouverte à tous les États membres de la Banque africaine de développement; b) aux autres États; c) à la BAD; et d) aux autres organisations ou institutions internationales. Parmi les principaux objectifs de l’ALSF, figurent les suivants: i) aider les pays membres régionaux (PMR) de la BAD à faire face aux poursuites intentées contre eux par les fonds vautours (et autres entités de ce type) ; ii) fournir un moyen permettant aux PMR de la BAD d’avoir accès à des conseils techniques lors de la négociation de transactions commerciales complexes dans le domaine des ressources extractives, des infrastructures, des PPP, de la dette et des accords commerciaux connexes; et investir dans la formation ainsi qu’organiser des formations à l’intention des conseillers juridiques des PMR participants, afin de les doter de l’expertise juridique nécessaire pour une meilleure représentation de leurs pays; iv) développer des produits du savoir.

Le Centre africain des ressources naturelles (ARNC) est un département de la BAD qui n’octroie pas de prêt ; il a pour mandat d’aider les pays africains à maximiser les résultats de développement tirés des ressources naturelles. Le Centre renforce la capacité des pays africains à réaliser une croissance inclusive et durable à partir des ressources naturelles. Pour ce faire, il fournit des connaissances et des compétences pratiques, des services consultatifs, une assistance technique et des services de plaidoyer pour une gestion améliorée et transparente des ressources renouvelables et non renouvelables. Les principales activités du Centre sont les suivantes : (i) le développement des connaissances; (ii) le plaidoyer ; (iii) l’assistance technique ; et (iv) les conseils en matière de politiques sur les ressources naturelles et extractives.

L’Atlas des législations pétrolières africaines (“APLA”) est un projet visant à recueillir, organiser et diffuser les législations, ainsi qu’à renforcer les capacités à les utiliser. Le projet APLA comprend trois activités principales, à savoir: i) la création de la Plateforme APLA, une ressource sous forme de guichet unique gratuit en ligne pour les cadres juridiques pétroliers de l’Afrique (les lois, les réglementations et les législations connexes du secteur pétrolier) assortie de fonctionnalités interactives visant à fournir des données comparatives; ii) la production d’un guide pratique, un document annoté qui contenant une palette de solutions législatives visant à aider

les pays à élaborer ou réviser leur lois pétrolières; et iii) le renforcement de capacités par la formation (sur place et à distance) d’étudiants, de chercheurs et de professionnels du droit africains à l’utilisation de la Plateforme en ligne et aux questions générales liées au droit pétrolier.

L’ALSF et l’ARNC entendent développer conjointement la Plateforme APLA dans le but d’aider les pays africains à maximiser les richesses générées par les ressources pétrolières en: i) promouvant la transparence, l’accessibilité et la comparaison des législations pétrolières africaines; ii) facilitant l’élaboration, la révision et l’application des lois du secteur pétrolier; iii) fournissant une base de données vivante qui servira de catalyseur aux recherches et débats politiques concernant les questions juridiques et la réglementation et iv) encourageant le développement de l’expertise juridique local en lien avec le droit pétrolier en Afrique.

Le développement de la Plateforme APLA sera géré par un comité composé de responsables de l’ALSF et de l’ARNC (le “Secrétariat de l’APLA”).

LA PLATEFORME APLA :

La Plateforme APLA hébergera toutes les lois, réglementations et législations relatives au pétrole de tous les pays africains sous un format convivial (facile à lire, à consulter et à télécharger). La plateforme comportera une taxonomie unique pour permettre la comparaison, des différents domaines thématiques, entre toutes les lois et tous les instruments juridiques hébergés sur la plateforme et un Guide pratique pour l’élaboration des lois pétrolières.

La tâche consistant à renseigner la Plateforme APLA sera assumée par des étudiants africains spécialisés en droit présélectionnés par leurs universités et ensuite retenus et formés par le Secrétariat APLA pour constituer l’Equipe de recherche juridique (LRT). Afin de renforcer les capacités des jeunes juristes africains, les LRT bénéficieront d’un programme de formation en deux étapes. La première sera la formation annuelle sous forme d’atelier sur les cadres législatifs pétroliers et l’utilisation de la plateforme en ligne et la seconde étape se déroulera à distance sur une plus longue période (un an). Au cours de la deuxième étape de la formation, les LRT analyseront les législations pétrolières, ce qui lui permettra d’alimenter la plateforme APLA et d’approfondir leur connaissances des cadres législatifs pétroliers. Les étudiants suivront également une formation en développement de carrière pour les préparer à leur carrière professionnelle.

L’objectif est de faire de la Plateforme APLA, une fois créée, un outil au service de tous les acteurs du secteur pétrolier.

LA PLATEFORME PILOTE APLA

En guise de précurseur à la Plateforme APLA, une Plateforme pilote sera mise en place sous la forme d’un guichet unique regroupant toutes les lois, réglementations et législations connexes du secteur pétrolier de quatre (4) pays africains: Nigeria, Ghana, Congo (Brazzaville) et Tchad, sous un format convivial (Plateforme pilote APLA).

La Plateforme pilote APLA sera renseignée par les LRT retenues par le Secrétariat de APLA. Après leur sélection par le Secrétariat de APLA, les LRT suivront une formation d’une semaine sur les thèmes suivants : i) comment utiliser la Plateforme APLA ; ii) comment traiter et analyser les législations pétrolières afin d’alimenter la plateforme ; et enfin iii) comment télécharger les lois, règlements et législations relatives au pétrole.

JUSTIFICATION DE L’APPEL À CANDIDATURE POUR UNE UNIVERSITÉ D’ACCUEIL DU PROJET PILOTE APLA :

Le Secrétariat APLA cherche à obtenir les services d’une université africaine pour accueillir et mettre en œuvre la Plateforme pilote APLA. Les termes de référence (TDR) ci-après décrivent l’étendue des services à fournir par l’université.

LE RÔLE DE L’UNIVERSITÉ D’ACCUEIL :

Le rôle principal de l’université au cours du Projet pilote APLA consistera à :

1. regrouper et traiter les lois, règlements et législations relatives au pétrole de quatre pays africains (Nigeria, Ghana, Congo (Brazzaville), et Tchad) sur une plateforme en ligne ;
2. présélectionner vingt (20) étudiants en droit parmi lesquels dix seront retenus et formés par le Secrétariat APLA dans le domaine de l’utilisation de la plateforme et des questions pétrolières générales; et abriter l’atelier de formation des étudiants en droit sélectionnés pour la formation sur les cadres législatifs pétroliers et l’utilisation de la plateforme en ligne.

Parmi les autres résultats clés du Projet pilote APLA, il convient de mentionner l’établissement de partenariats officiels et de mécanismes de facilitation pour guider et mettre en œuvre les activités du projet à venir.

Le tableau ci-dessous résume le rôle de l’université dans la mise en œuvre du Projet pilote APLA :

Présélectionner et soumettre les CV	o	Un  maximum				de  vingt			(20)  CV
des étudiants au Secrétariat APLA à		sera  soumis  au  Secrétariat  de
des fins de formation.		APLA pour présélection.
	o  Lors		de	la   sélection   des
		candidats, il sera tenu compte de
		la parité hommes-femmes.
Abriter la formation du Secrétariat de	o	L’université			doit		fournir				les
APLA		structures			nécessaires					pour
		abriter   la   formation   par   le
		Secrétariat de l’APLA des dix (10)
		étudiants			retenus			dans			les
		domaines suivants : i) l’utilisation
		générale de la Plateforme pilote
		de   l’APLA   et   les   questions
		pétrolières   générales   ;   ii)   le
		processus			d’alimentation					de	la
		plateforme  ;  et  iii)  le  contrôle
		qualité   et   le   processus   de
		révision.
Choisir des représentants pour faire	o	L’université			doit choisir				deux		(2)
le suivi des activités des LRT		représentants pour superviser les
		tâches  des  LRT  et  fournir  un
		soutien		d’ordre			général				sur
		d’autres questions ponctuelles.
Assister aux réunions mensuelles de	o  Les représentants assisteront aux
soutien avec le Secrétariat APLA		réunions		mensuelles				sur		Skype
		avec	le		Secrétariat					APLA,
		réunions		au		cours		desquelles
		seront	examinés				les		rapports
		d’avancement,				les	rapports				de
		situation et tous autres problèmes
		auxquels ils seront confrontés.
Décaissements	o  L’université  versera  des  fonds
		aux LRT.

RÔLE DU SECRÉTARIAT DANS LE PROJET PILOTE APLA :

Le Secrétariat APLA assurera encore la gestion globale du Projet pilote APLA. Plus précisément, le Secrétariat se chargera de: i) sélectionner dix (10) étudiants parmi les vingt (20) présélectionnés par l’université; ii) organiser la formation des étudiants sélectionnés à l’utilisation de la Plateforme pilote APLA; iii) concevoir les travaux en fonction des besoins de la Plateforme; iv) conserver la propriété finale et les droits de publication du contenu de la Plateforme pilote de APLA; v) verser à l’université le montant à dépenser pendant la période de formation; vi) superviser les services du consultant en TI en charge de l’entretien de la Plateforme ; vii) conserver la propriété du Modèle directeur; viii) coordonner le perfectionnement professionnel des LRT au cours du projet; et ix) fournir des services généraux de soutien à l’université relativement au projet.

CONDITIONS     MINIMALES    REQUISES    POUR    ABRITER   L’ATELIER 

PILOTE APLA

En tant qu’hôte de l’atelier APLA, l’université doit répondre aux exigences suivantes : 

1. expérience antérieure en matière d’organisation d’ateliers de nature similaire; ii) volonté du corps professoral de se charger de l’atelier; iii) soumission d’un calendrier satisfaisant pour l’organisation des ateliers; et iv) conditions de sécurité satisfaisantes ;
2. De plus, le Secrétariat APLA effectuera une mission sur le terrain dans les universités hôtes potentielles où les éléments suivants seront vérifiés afin de déterminer l’université la plus appropriée pour la tenue de l’atelier.

Les infrastructures de formation de la faculté :

• L’emplacement, y compris la connectivité de l’aéroport de la ville hôte avec le reste du continent et les conditions routières et de circulation de la ville ;
• La capacité d’accueil (15 participants au total: 10 étudiants, 2 évaluateurs et 3 formateurs) ;
• Les heures d’ouverture (idéalement de 8 h à 18 h) ;
• L’équipement technologique, y compris la disponibilité et la qualité des ordinateurs de bureau/portables, des microphones, du système de sonorisation, du projecteur et de la connexion Internet (disponible pour 15 personnes) ;
• La présence de personnel administratif pour le soutien et la sécurité de l’atelier ;
• Les autres services, y compris services d’imprimerie, transport aller-retour à destination/en provenance du lieu de formation, équipements sanitaires en bon état, assistance médicale, restauration et sécurité ;
• Les compétences éprouvées du personnel administratif de la faculté en matière d’organisation et de logistique (avec, dans la mesure du possible, une unité spécialisée dans l’organisation de conférences).

RÔLE DU SECRÉTARIAT APLA EN CE QUI CONCERNE L’ATELIER :

En partenariat avec l’université choisie, le Secrétariat sera responsable de l’organisation générale de l’atelier. Au cours de la phase préparatoire, le Secrétariat et l’université d’accueil décideront de la répartition des tâches en fonction des résultats de la mission sur le terrain et d’autres considérations non spécifiquement liées à ladite mission. Le Secrétariat prend en charge la conception du programme de formation. Toutefois, le Secrétariat tiendra compte des observations et suggestions de l’université d’accueil et des autres partenaires collaborateurs. En outre, le Secrétariat sera aussi chargé de la coordination des composantes les plus coûteuses du budget de l’atelier, par exemple les frais de voyage et d’hébergement de tous les participants de l’atelier. Le Secrétariat publiera également la liste finale des étudiants sélectionnés à partir de la liste des candidats présélectionnés.

En résumé, le rôle du Secrétariat sera de: i) confirmer le choix de l’université d’accueil en fonction des résultats de la mission de cadrage; ii) sélectionner les formateurs et les étudiants participants; iii) concevoir le programme de formation; iv) organiser les déplacements et l’hébergement des organisateurs d’ateliers; et v) animer l’atelier.

PROCESSUS DE SÉLECTION DE L’UNIVERSITÉ D’ACCUEIL ET QUESTIONS CONNEXES :

1. Les universités intéressées sont invitées à répondre au présent appel à manifestation d’intérêt pour faire office d’université d’accueil, en précisant si elles satisfont aux exigences prescrites. L’université d’accueil candidate doit de préférence :

• Fournir une proposition technique comprenant le curriculum vitae des membres de l’équipe qui sera chargée d’accueillir l’atelier, y compris des deux représentants proposés pour le suivi des membres de la LRT ;
• Les membres de l’équipe de travail doivent avoir une formation en droit pétrolier ou au moins une bonne compréhension des questions liées au droit pétrolier ;
• Avoir la capacité et de l’expérience de l’université candidate à mener à bien de tels projets ;
• Une lettre du Doyen de la Faculté de droit à l’appui de la candidature de l’université, confirmant l’intérêt de l’université à héberger le projet et la volonté des membres de l’équipe de travail à suivre la formation du Secrétariat de l’APLA ;
• Une proposition financière bien ficelée détaillant les lignes budgétaires et les ressources nécessaires ;
• Le lien vers le site Web de l’université d’accueil candidate et des photos illustrant l’infrastructure, le ou les centres de recherche, les lieux de réunion, les bureaux, etc. de l’université candidate

2. Le Secrétariat APLA présélectionnera les universités d’accueil potentielles en fonction de la pertinence des informations fournies dans la demande et entamera des discussions préliminaires pour vérifier si les exigences minimales sont remplies ;
3. Une mission sur le terrain du Secrétariat suivra pour vérifier et confirmer l’aptitude des universités candidates pré-identifiées à accueillir le Projet pilote APLA et l’Atelier ;
4. Sur la base de l’évaluation sur le terrain, le Secrétariat de APLA déterminera laquelle des universités candidates présélectionnées est la mieux équipée pour accueillir le Projet pilote et l’Atelier APLA ;
5. La décision finale concernant l’université sélectionnée sera annoncée, puis suivie du début de la coordination entre le Secrétariat et l’université d’accueil ;
6. Le processus de sélection des candidats membre des LRT débutera à la réception des CV ;
7. Le programme de formation et la liste des formateurs seront finalisés par le secrétariat APLA ;
8. Les questions en suspens seront réglées ; et
9. Un atelier de sept (7) jours sera dispensé entre janvier et mars 2019.

DURÉE DE LA MISSION DE L’UNIVERSITÉ D’ACCUEIL :

Le contrat est conclu pour une période de six (6) mois. Les préparatifs de l’atelier commenceront dès que l’université d’accueil aura été choisie, et l’atelier aura lieu entre janvier et mars 2019.

FINANCEMENT :

L’ALSF financera la mise en œuvre du Projet pilote APLA. L’université d’accueil percevra un montant forfaitaire, comprenant les frais des LTR et les dépenses de l’université liés à la tenue de l’Atelier.

CRITERES D’EVALUATION :

Les candidats seront évalués sur leur aptitude avérée à exécuter l’étendue de la mission énoncée dans le présent document. Les propositions devraient décrire, entre autres, i) toute expérience antérieure dans la mise en œuvre de projets similaires dans les délais et dans les limites du budget; ii) les modalités de création d’une équipe de travail chargée de coordonner le Projet pilote APLA, indiquant la capacité technique, les qualifications et les expériences connexes des membres de ladite équipe; iii) les locaux adéquats pour organiser cet atelier et iv) le savoir-faire pour coordonner des événements.

Les critères pondérés sont résumés dans le tableau ci-dessous :

Critères	Pondération
Proposition technique	70%
La pertinence de l’expérience de l’université pour la mission.	10%
La compréhension des termes de référence et de l’étendue de la mission	20%
Les qualifications et l’expérience de l’équipe de travail chargée de coordonner le	20%
Projet pilote APLA, y compris des deux représentants chargés du suivi des LRT
Faire la preuve de l’adéquation des installations pour accueillir l’Atelier	10%
Points en prime pour les universités des pays en transition1	10%
Proposition financière	30%
Une proposition détaillée avec des lignes budgétaires. Ex. Équipe de travail, LRT,	15%
équipe de contrôle de la qualité, etc.
Brève présentation de la méthode et de la procédure de décaissement : délai	15%
d’émission
TOTAL	100%

MANIFESTATIONS D’INTERET ET SOUMISSION DE PROPOSITIONS :

Veuillez noter que les manifestations d’intérêt doivent être soumises avant 18h00 GMT le 08 novembre 2019 par courrier électronique à alsf@afdb.org avec copie à M. Mohamed Stevens, Conseiller juridique et chargé de projet APLA (m.stevens@afdb.org) et M. Abdoul Karim Kabèlè Camara, Conseiller juridique (a.k.k.camara@afdb.org) qui seront les personnes de référence pour toute question relative aux termes de référence ou à la procédure de sélection.

Veuillez également noter que la date limite pour la soumission des questions concernant les termes de référence ci-joints est fixée à 18h00 GMT le 15 novembre 2019.

Enfin, veuillez noter que les réponses à la demande de propositions ci-jointe, y compris les propositions techniques et financières, doivent être rédigées en anglais et soumises aux comptes de courrier électronique énumérés ci-dessus avant 18 h 00 GMT le 22 novembre 2019. Les manifestations d’intérêt et les propositions doivent mentionner expressément : “Université d’accueil du Projet pilote APLA“.

Le terme « pays en transition » renvoie à des entités homogènes, plutôt résilientes et qui devraient se sortir d’une situation difficile assez rapidement, mais pas forcément en douceur. Par exemple, les pays en transition seraient en mesure d’adopter les mesures classiques prescrites par la communauté internationale aux pays qui ont besoin d’aide. Ils peuvent s’orienter rapidement vers des élections, introduire des réformes économiques, se concentrer sur la modernisation des ministères, etc. Cela diffère des États fragiles, qui ont des problèmes beaucoup plus profondément enracinés, et ne sont pas vraiment en mesure d’adopter cette approche standard.